BATIPROJET formule Initial *

Mettez de l’argent de côté pour réaliser vos projets en toute liberté

Vous souhaitez épargner sans vous poser de questions ? Avec la formule Initial du contrat BATIPROJET*, vous pouvez être tranquille : vous alliez la sécurité de son support en euros à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux) et le dynamisme de son support en unités de compte (tout support en unités de compte présente un risque de perte en capital) en profitant de la fiscalité spécifique de l’assurance-vie !

Des versements répartis sur 2 supports d'investissement :

Répartition Batiprojet Initial SMAvie

+27,12% : rendement cumulé de la formule Initial* sur 8 ans
soit un taux annualisé de 3,04% après application des frais de gestion et avant prélèvements fiscaux et sociaux.

Rendement de la formule Initial* sur les 8 dernières années avec une répartition del'épargne à 85% sur le support en euros et 15% sur le support en UC :

0116 Tableau-rendements-batiprojet-initial

 

Minima de versements : dès 30 € par mois !

  • Versements programmés : 30 € par mois, ou 60 € par trimestre, ou 100 € par semestre ou 150 € par an
  • Versements libres à partir de 150 €

Des frais réduits

  • 1% de frais sur versements

La disponibilité du capital

  • Rachat possible à tout moment, libre ou programmé, sous réserve de l’absence de bénéficiaire acceptant
  • Possibilité de convertir l’épargne en rente viagère

La transmission de capital

  • La transmission de l’épargne à un ou plusieurs bénéficiaire(s) en cas de décès
  • Garantie « plancher » en cas de décès de l’assuré pendant la phase de constitution de l’épargne, le capital exprimé en euros, ne peut être inférieur au total des sommes versées brutes de frais, dans la limite globale de 800 000 € (tous contrats confondus) et jusqu'au 80ème anniversaire de l'assuré.

 

* Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en unités de compte et/ou libellées en euros

Document publicitaire – seule la notice d’information a valeur de contrat

Un contrat très simple

  • Un seul support en euros à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux), un seul support en unités de compte (les supports en unités de compte présentent un risque de perte de capital et leurs performances sont sujettes a des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers) avec une répartition initiale déjà déterminée (85 % - 15 %)
  • Aucun arbitrage à réaliser, aucun mode de gestion à choisir !

La gestion en ligne de votre contrat

  • Un accès sécurisé via l'espace client
  • Effectuez des versements ou épargnez en mettant en place un programme de versements directement sur Internet
  • Réalisez ces différentes opérations en utilisant votre carte bancaire

Une épargne en toute liberté

  • Versements ponctuels ou réguliers à votre rythme et selon vos ressources financières
  • Epargne toujours disponible avec possibilité d’effectuer à tout moment un rachat total ou partiel
  • Liberté de choix ou de changement du ou des bénéficiaire(s) sous réserve de l’absence de bénéficiaire acceptant

De réels avantages financiers

  • Fiscalité spécifique de l’assurance-vie
    0116 tableau-avantages-financiers2


* Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en unités de compte et/ou libellées en euros

Document publicitaire – seule la notice d’information a valeur de contrat

  • Enfin, un contrat où vous ne vous préoccupez ni d’arbitrage, ni de gestion. Avec la formule Initial du contrat d'assurance-vie multisupport, BATIPROJET*, vos versements sont automatiquement répartis entre le support en euros à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux) et le support en unités de compte (tout support en unités de compte présente un risque de perte en capital) de votre contrat.

  • Peu importe vos revenus, la formule Initial ducontrat d'assurance-vie multisupport BATIPROJET* est faite pour vous et vous pouvez épargner à partir de 30 euros par mois.

  • Une envie, un imprévu, vous pouvez à tout moment disposer de votre épargne.
     
  • Vous bénéficiez de la performance des supports financiers des contrats SMAvie.
  • La gestion en ligne de votre contrat dans votre espace client.

 

* Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en unités de compte et/ou libellées en euros

Document publicitaire – seule la notice d’information a valeur de contrat

Les versements effectués sur votre contrat BATIPROJET Initial bénéficient de la fiscalité privilégiée de l’assurance-vie.

Les produits financiers supportent les prélèvements sociaux de 15,5% qui sont toujours prélevés par l’assureur de la manière suivante :

  • Pour les contrats en euros : ces prélèvements sont retenus à chaque inscription en compte des intérêts ;
  • Pour les contrats multisupports : ces prélèvements sont retenus à chaque inscription en compte des produits financiers constatés sur le support en euros depuis le 1er juillet 2011. Si le montant de ces prélèvements est supérieur au montant des prélèvements sociaux calculés, lors d'un rachat, sur l'ensemble des produits financiers, l'excédent est reversé à l'assuré.

Deux modalités d’imposition sont possibles :

  • Soit l’intégration des intérêts dans le revenu imposable
  • Soit le prélèvement libératoire avec des taux dégressifs selon l’ancienneté du contrat.

Prélèvements selon la période du rachat

Batiprojet initial tableau1 web

- Si vous effectuez des rachats (sortie en capital) après 8 ans, vos intérêts seront exonérés d’impôt jusqu’à 4 600€ par an pour une personne seule et 9 200 € par an pour un couple marié, pacsé ou soumis à imposition commune, soit, sous forme :

  • D’un abattement annuel (toutes assurances-vie confondues) sur le montant des plus-values imposables si vous avez choisi l’intégration aux revenus,
  • D’un crédit d’impôt, si vous avez opté pour le prélèvement libératoire.

- L’exonération d’impôt sur le revenu est acquise sans condition de durée lorsque le contrat se dénoue suite à un licenciement, une mise en retraite anticipée, une invalidité ou en cas de cessation d’activité non salariée de l’assuré ou de son conjoint. Pour connaître les conditions d’application de ces exonérations d’impôt, rapprochez-vous directement d’un conseiller SMAvie BTP.

Fiscalité au décès de l’assuré

Quelle que soit la date de souscription du contrat, sont totalement exonérés des droits de succession et des prélèvements de 20% et 31,25%, les bénéficiaires ci-après :

  • Le conjoint survivant de l’assuré ou son partenaire de PACS
  • Le frère (ou la soeur) de l’assuré à condition d’être célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, sous réserve qu’il soit lors de l’ouverture à la succession à la fois :
  • Agé de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail à ses besoins,
  • Domicilié avec l’assuré pendant les 5 années ayant précédé son décès.

Pour les autres bénéficiaires, les droits de successions suivants s’appliquent :

Batiprojet initial tableau2 web

ISF

Lors de sa déclaration ISF, le contribuable qui y est assujetti doit intégrer la valeur de rachat de ses contrats d’assurance-vie ou le capital constitutif des rentes viagères dans son capital taxable au 1er janvier de l’année d’imposition.


01/05/2016
Cette notice est destinée à informer l’adhérent des principales dispositions fiscales en vigueur s’appliquant à ce contrat. Elle n’a qu’une valeur d’information et ne constitue pas un document contractuel.

Avec la formule Initial du contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET *, épargnez en toute liberté pour réaliser tous vos projets.

Vous avez 20 ans et vous souhaitez mettre un peu d’argent de côté, la formule Initial du contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET* est faite pour vous. Il vous suffit de mettre de côté 1 € par jour et dans 8 ans vous aurez acquis une épargne de 3 363,64 € *.

(*) Versement de 150 € à la souscription, puis 30 € par mois avec un taux de rendement annuel de 2,5 %. Le versement initial et les versements mensuels sont compris nets de frais. Le taux d’intérêt est annuel, net de frais d'entrée, de gestion et de prélèvements sociaux (CSG/CRDS), et brut de prélèvements fiscaux.


Chef de famille débordé par le quotidien, vous souhaitez épargner, la formule Initial du contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET* est la solution qui vous correspond

Vous programmez vos versements. Ces versements sont fixement répartis entre un support à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux) en euros et un support en unités de compte présentant un risque de perte en capital et dont les performances sont sujettes à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers pour la diversification (BATI ENTREPRENDRE EURO).

Après avoir versé 150 euros sur votre contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET avec le formule Initial* lors de la souscription, vous versez régulièrement 150 euros par mois pendant 8 ans. Au bout de 8 ans, vous disposerez d’une épargne de 16 087,15 euros.

(*) Versement de 150 € à la souscription, puis 150 € par mois avec une hypothèse de taux de rendement annuel de 2,5 %. Le versement initial et les versements mensuels sont compris nets de frais. Le taux d'intérêt est annuel (2,5 %), net de frais d'entrée, de gestion et de prélèvements sociaux (CSG/CRDS), et brut de prélèvements fiscaux.

Document publicitaire – seule la notice d’information a valeur de contrat