BATIPROJET formule Initial *

Mettez de l’argent de côté pour réaliser vos projets en toute liberté

Vous souhaitez épargner sans vous poser de questions ? Avec la formule Initial du contrat BATIPROJET*, vous pouvez être tranquille : vous alliez la sécurité de son support en euros à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux) et le dynamisme de son support en unités de compte (tout support en unités de compte présente un risque de perte en capital) en profitant de la fiscalité spécifique de l’assurance-vie !

Simulez votre épargne en 1 clic et choisissez votre projet :

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Epargne mensuelle : 100 € / mois

Versement initial : 500 € / mois

Durée du placement : 8 ans

Hypothèse de rendement de 2,5%

Les résultats de cette simulation ne constituent pas un engagement contractuel. Ils sont bruts de toutes incidences fiscales ou sociales.

Minima de versements : dès 30 € par mois !

  • Versements programmés : 30 € par mois, ou 60 € par trimestre, ou 100 € par semestre ou 150 € par an
  • Versements libres à partir de 150 €

Des frais réduits

  • 1% de frais sur versements

La disponibilité du capital

  • Rachat possible à tout moment, libre ou programmé, sous réserve de l’absence de bénéficiaire acceptant
  • Possibilité de convertir l’épargne en rente viagère

La transmission de capital

  • La transmission de l’épargne à un ou plusieurs bénéficiaire(s) en cas de décès
  • Garantie « plancher » en cas de décès de l’assuré pendant la phase de constitution de l’épargne, le capital exprimé en euros, ne peut être inférieur au total des sommes versées brutes de frais, dans la limite globale de 800 000 € (tous contrats confondus) et jusqu'au 80ème anniversaire de l'assuré.

 

* Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en unités de compte et/ou libellées en euros

Document publicitaire – seule la notice d’information a valeur de contrat

Un contrat très simple

  • Un seul support en euros à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux), un seul support en unités de compte (les supports en unités de compte présentent un risque de perte de capital et leurs performances sont sujettes a des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers) avec une répartition initiale déjà déterminée (85 % - 15 %)
  • Aucun arbitrage à réaliser, aucun mode de gestion à choisir !

La gestion en ligne de votre contrat

  • Un accès sécurisé via l'espace client
  • Effectuez des versements ou épargnez en mettant en place un programme de versements directement sur Internet
  • Réalisez ces différentes opérations en utilisant votre carte bancaire

Une épargne en toute liberté

  • Versements ponctuels ou réguliers à votre rythme et selon vos ressources financières
  • Epargne toujours disponible avec possibilité d’effectuer à tout moment un rachat total ou partiel
  • Liberté de choix ou de changement du ou des bénéficiaire(s) sous réserve de l’absence de bénéficiaire acceptant

De réels avantages financiers

  • Fiscalité spécifique de l’assurance-vie
    Tableau-rendement-Batiprojet-initial


* Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en unités de compte et/ou libellées en euros

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  • Enfin, un contrat où vous ne vous préoccupez ni d’arbitrage, ni de gestion. Avec la formule Initial du contrat d'assurance-vie multisupport, BATIPROJET*, vos versements sont automatiquement répartis entre le support en euros à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux) et le support en unités de compte (tout support en unités de compte présente un risque de perte en capital) de votre contrat.

  • Peu importe vos revenus, la formule Initial ducontrat d'assurance-vie multisupport BATIPROJET* est faite pour vous et vous pouvez épargner à partir de 30 euros par mois.

  • Une envie, un imprévu, vous pouvez à tout moment disposer de votre épargne.
     
  • Vous bénéficiez de la performance des supports financiers des contrats SMAvie.
  • La gestion en ligne de votre contrat dans votre espace client.


bouton pagessmavie 14v3Consultez les unités de compte sélectionnées par SMAvie (les supports en unités de compte présentent un risque de perte de capital)

 

* Contrat collectif d’assurance sur la vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en unités de compte et/ou libellées en euros

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Objet

B@TIPROJET est un contrat collectif d’assurance vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en euros et/ ou en unités de compte (SICAV ou FCP). Il permet à l’assuré de bénéficier d’un unique contrat d’assurance vie répondant à plusieurs objectifs : épargne, placement, ou constitution d’une retraite sous forme de rente viagère.

Fiscalité

Les versements effectués sur votre contrat B@TIPROJET Formule Initial bénéficient de la fiscalité spécifique de l’assurance-vie.

  • Les produits financiers supportent les prélèvements sociaux au taux de 15,5% qui sont toujours prélevés par l’assureur de la manière suivante :

    - Pour le support en euros : ces prélèvements sont retenus à chaque inscription en compte des intérêts ;
    - Pour les supports en unités de compte : ces prélèvements sont retenus à chaque inscription en compte des produits financiers constatés sur le support en euros depuis le 1er juillet 2011 et régularisés au moment du rachat ou du décès de l’assuré (en tenant compte de la variation des unités de compte).

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    * Option IR possible lors de la déclaration des revenus pour l’ensemble des produits assujettis au PFO (appelé également « flat tax ». Le PFO fera alors l’objet d’un remboursement.

    ** L’abattement de 4 600 € pour une personne seule ou 9 200 € pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune sera appliqué par l’administration fiscale.

    *** Versements tous contrats confondus et après déduction des éventuels rachats déjà effectués.

  • L’exonération d’impôt sur le revenu est acquise sans condition de durée lorsque le contrat se dénoue suite à un licenciement de l’assuré ou de son conjoint, une mise en retraite anticipée de l’assuré ou de son conjoint, d’une invalidité de 2ème ou 3ème catégorie de l’assuré ou de son conjoint ou en cas de cessation d’activité non salariée suite à un jugement de liquidation judiciaire de l’assuré, de son conjoint ou partenaire de PACS. Pour connaître les conditions d’application de ces exonérations d’impôt, rapprochez-vous directement d’un conseiller SMAvie

Fiscalité au décès de l’assuré :

  • Quelle que soit la date de souscription du contrat, sont totalement exonérés des droits de succession et des prélèvements de 20% et 31,25%, les bénéficiaires ci-après :
    - Le conjoint survivant de l’assuré ou son partenaire de PACS
    - Le frère (ou la sœur) de l’assuré à condition d’être célibataire, veuf, divorcé ou séparé de corps, sous réserve qu’il soit lors de l’ouverture à la succession à la fois :
               -- Agé de plus de 50 ans ou atteint d’une infirmité le mettant dans l’impossibilité de subvenir par son travail à ses besoins au moment de l’ouverture de la succession,
              -- Domicilié avec l’assuré pendant les 5 années ayant précédé son décès.
  • Pour les autres bénéficiaires, les droits de successions suivants s’appliquent :

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Attention, lorsque plusieurs contrats d’assurance vie sont conclus sur la tête d'un même assuré au profit d'un même bénéficiaire, il convient pour l'application de l'abattement global de 152 500 euros par bénéficiaire, de tenir compte de l'ensemble des parts taxables revenant aux mêmes bénéficiaires au titre de chacun de ces contrats.

Le contrat sera assujetti aux droits de succession au titre de l’article 757 B du CGI en fonction du lien de parenté entre l’assuré et le bénéficiaire au titre des primes versées après les 70 ans de l’assuré excédant 30 500 euros.

Lorsque plusieurs contrats sont souscrits sur la tête d’un même assuré, l’abattement de 30 500 € est appliqué en globalisant toutes les primes versées après le 70ème anniversaire de l’assuré. En cas de pluralité de bénéficiaires, cet abattement est réparti entre les bénéficiaires au prorata de la part leur revenant dans les primes taxables.

 

01/02/2018

Cette notice est destinée à informer l’adhérent des principales dispositions fiscales en vigueur s’appliquant à ce contrat au 1er février 2018 sous réserve de l’évolution de la législation au jour de l’événement. Elle n’a qu’une valeur d’information et ne constitue pas un document contractuel, ni la notice fiscale du contrat.

Avec la formule Initial du contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET *, épargnez en toute liberté pour réaliser tous vos projets.

Vous avez 20 ans et vous souhaitez mettre un peu d’argent de côté, la formule Initial du contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET* est faite pour vous. Il vous suffit de mettre de côté 1 € par jour et dans 8 ans vous aurez acquis une épargne de 3 363,64 € *.

(*) Versement de 150 € à la souscription, puis 30 € par mois avec un taux de rendement annuel de 2,5 %. Le versement initial et les versements mensuels sont compris nets de frais. Le taux d’intérêt est annuel, net de frais d'entrée, de gestion et de prélèvements sociaux (CSG/CRDS), et brut de prélèvements fiscaux.


Chef de famille débordé par le quotidien, vous souhaitez épargner, la formule Initial du contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET* est la solution qui vous correspond

Vous programmez vos versements. Ces versements sont fixement répartis entre un support à capital garanti (net de frais d'entrée, brut de frais de gestion et avant prélèvements sociaux et fiscaux) en euros et un support en unités de compte présentant un risque de perte en capital et dont les performances sont sujettes à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l'évolution des marchés financiers pour la diversification (BATI ACTIONS INVESTISSEMENT).

Après avoir versé 150 euros sur votre contrat d’assurance-vie multisupport BATIPROJET avec le formule Initial* lors de la souscription, vous versez régulièrement 150 euros par mois pendant 8 ans. Au bout de 8 ans, vous disposerez d’une épargne de 16 087,15 euros.

(*) Versement de 150 € à la souscription, puis 150 € par mois avec une hypothèse de taux de rendement annuel de 2,5 %. Le versement initial et les versements mensuels sont compris nets de frais. Le taux d'intérêt est annuel (2,5 %), net de frais d'entrée, de gestion et de prélèvements sociaux (CSG/CRDS), et brut de prélèvements fiscaux.

Document publicitaire – seule la notice d’information a valeur de contrat