Assurance promoteurs immobiliers

RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR - Vos risques sont maîtrisés, concentrez-vous sur votre développement.

Tout promoteur immobilier le sait : son activité professionnelle est complexe et nécessite d'être bien assurée. Une couverture complète de son activité est indispensable en matière de responsabilité civile.

Un contrat dédié aux promoteurs immobiliers

Le contrat d'assurance RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR est destiné à apporter aux promoteurs-constructeurs une garantie répondant aux risques qu'ils peuvent encourir du fait de leurs activités professionnelles et des prestations qui s’y rattachent, ainsi que du fait des personnes, des biens meubles ou des immeubles (terrains, ouvrages existants occupés ou non).

Un contrat complet

Quelle que soit la taille de la société de promotion immobilière, ce contrat garantit toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile liée à son activité, qu'il s'agisse de l'exploitation de l'entreprise ou de la réalisation d'une opération de construction.

Un contrat unique

Le contrat d'assurance RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR assure à la fois :

  • la responsabilité civile vis-à-vis des tiers dans le cadre de l’activité : accident d’un tiers sur un chantier, problème avec les voisins lors d’une opération de construction, responsabilité civile exploitation (accident sur un salon ou à l’occasion de journées portes ouvertes) ;
  • la responsabilité civile vis-à-vis des préposés : accident d’un salarié dans le cadre de son activité, dommages matériels au véhicule d’un préposé.

Une assurance véritablement conçue pour les promoteurs immobiliers

La solution RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR apporte des garanties plus larges que celles retenues par la plupart des autres contrats du marché. Ce contrat répond ainsi réellement aux besoins des promoteurs privés :

  • garantie des préjudices pécuniaires causés aux tiers résultant d'une annulation administrative du permis de construire ;
  • garantie de conformité au règlement de construction ;
  • responsabilité civile en cas de démolition ;
  • garantie de retards de livraison consécutifs à un sinistre garanti ;
  • couverture de tout le personnel salarié ainsi que des stagiaires et des candidats à l’embauche ;
  • garantie de dommages immatériels non consécutifs à un dommage matériel (préjudices financiers qui ne sont pas la conséquence directe d’un dommage matériel mais qui résultent d’un fait non accidentel tel que la non-conformité, le retard de livraison…).

Une assurance modulable

Le contrat d'assurance RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR est à la fois simple et modulable : il comporte 2 formules de montants de garanties et de franchises.

Un contrat d’assurance valable à l’étranger

Le contrat couvre les promoteurs immobiliers exerçant en France métropolitaine et dans les pays frontaliers ainsi que dans les DROM.

L’assurance au prix juste

Ce contrat propose un prix très compétitif pour d’excellents montants de garantie.

Vous êtes serein

Avec le contrat RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR vous êtes serein face aux aléas de votre métier : vous bénéficiez d’une protection maximum grâce à la définition large de l’activité assurée.

Vous maîtrisez votre budget d’assurance

Avec le contrat RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR le coût de l’assurance est lié à votre volume d’activité : vous ne payez jamais plus que nécessaire.

Un contrat d’assurance sur-mesure

Ce contrat a été mis au point avec la Fédération des Promoteurs Immobiliers, afin de répondre réellement aux besoins des professionnels du secteur et aux spécificités de leur métier.