Responsabilité Civile Promoteur

Vos risques sont maîtrisés, concentrez-vous sur votre réussite.

Qui mieux que vos représentants sont à même de faire valoir vos intérêts ? Grâce au premier contrat créé en partenariat avec la Fédération des Promoteurs Immobiliers, vous disposez, pour votre assurance de responsabilité civile, de la couverture la plus complète du marché et la mieux adaptée à vos activités.

Un contrat complet

Quelle que soit la taille de votre société de promotion immobilière, ce contrat garantit toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile liée à votre activité, qu'il s'agisse de l'exploitation de la société ou de la réalisation de l'opération de construction.

Un contrat unique

Le contrat d'assurance de Responsabilité Civile Promoteur assure à la fois :

  • la responsabilité civile vis-à-vis des tiers dans le cadre de l’activité : accident d’un tiers sur un chantier, problème avec les voisins lors d’une opération de construction, responsabilité civile exploitation (accident sur un salon ou à l’occasion de journées portes ouvertes),
  • la responsabilité civile vis-à-vis des préposés : accident d’un salarié dans le cadre de son activité, dommages matériels au véhicule d’un préposé.

Une assurance véritablement conçue pour les promoteurs immobiliers

Mis au point avec la Fédération des Promoteurs Immobiliers, ce contrat apporte des garanties plus larges que celles retenues par la plupart des autres contrats du marché et qui répondent réellement aux besoins des promoteurs privés professionnels :

  • garantie des préjudices pécuniaires causés aux tiers résultant d'une annulation administrative du permis de construire,
  • garantie de conformité au règlement de construction,
  • responsabilité civile en cas de démolition,
  • garantie  de retards de livraison consécutifs à un sinistre garanti,
  • couverture de tout le personnel salarié ainsi que des stagiaires et des candidats à l’embauche,
  • garanties de dommages immatériels non consécutifs à un dommage matériel (préjudices financiers qui ne sont pas la conséquence directe d’un dommage matériel mais qui résultent d’un fait non accidentel tel que non conformité, retard de livraison …).

Une assurance modulable

Le contrat d'assurance de Responsabilité Civile Promoteur comporte 2 formules de montants de garanties et de franchises.

Un contrat d’assurance valable à l’étranger

L'assurance est valable en France métropolitaine et dans les pays frontaliers ainsi que dans les DOM.

L’assurance au prix juste

Ce contrat propose un prix très compétitif pour d’excellents montants de garantie.

Vous êtes serein

Avec le contrat Responsabilité Civile Promoteur vous êtes serein face aux aléas de votre métier : vous bénéficiez d’une protection maximum grâce à la définition large de l’activité assurée.

Vous maîtrisez votre budget d’assurance

Avec le contrat Responsabilité Civile Promoteur le coût de l’assurance est lié à votre volume d’activité : vous ne payez jamais plus que nécessaire.

Un contrat d’assurance sur-mesure

Conçu en partenariat avec les professionnels de la promotion immobilière, le contrat d'assurance de Responsabilité Civile Promoteur répond réellement à tous vos besoins.