Assurance des chantiers de bâtiment

DELTA CHANTIER - Pour que chaque opération immobilière soit un succès

Les risques liés à une opération de construction sont multiples et les enjeux financiers qui en résultent peuvent être très lourds. Le contrat d'assurance DELTA CHANTIER est là pour sécuriser les projets immobiliers des maitres d'ouvrage publics ou privés, du 1er coup de pioche jusqu’à 10 ans après réception.

Un contrat destiné aux acteurs immobiliers et aux maîtres d'ouvrage publics et privés

  • Le contrat d'assurance DELTA CHANTIER est destiné à assurer les maîtres d'ouvrage professionnels et les investisseurs. Il ne peut être souscrit par des particuliers.
  • Le contrat s'adresse à tous les maîtres d’ouvrage publics et privés et acteurs immobiliers : organismes d’HLM, sociétés d'économie mixte, collectivités territoriales, établissements publics, promoteurs immobiliers, entreprises privées, SCI, investisseurs…

Un contrat adapté à tous les types de projets relevant du champ de l’assurance obligatoire

  • Le contrat d'assurance DELTA CHANTIER permet d'assurer les chantiers de bâtiment relevant du champ de l’assurance obligatoire : immeubles de logements collectifs, programmes de maisons groupées, bureaux, commerces, hôtels, établissements d'enseignement, bâtiments hospitaliers, équipements socioculturels…
  • Il peut être souscrit pour des projets relatifs à des travaux neufs ou de réhabilitation.

Une réponse complète et adaptée aux besoins des maîtres d'ouvrage

Le contrat d’assurance DELTA CHANTIER offre une protection maximale qui s’adapte aux caractéristiques du chantier et à son avancement. Il propose un choix entre plusieurs conventions, à la fois indépendantes et complémentaires, permettant d'apporter un maximum de garanties :

  • responsabilité civile du maître d’ouvrage ;
  • terrains et locaux commerciaux ;
  • garantie des dommages matériels en cours de travaux ou "TRC" (Tous Risques Chantier) ;
  • garantie TRC Cyber, pour assurer les risques liés aux données numériques du chantier ;
  • dommages ouvrage
  • assurance de responsabilité du constructeur non réalisateur en cas de dommages à l’ouvrage après réception,
  • assurance grands chantiers (contrat collectif de responsabilité décennale).

Une assurance dommages-ouvrage

Le maître d'ouvrage professionnel répond bien entendu à ses obligations d'assurance en matière de dommages-ouvrage.

Un contrat modulable

Pour couvrir les risques des maîtres d’ouvrage dans leurs opérations de construction, la solution d’assurance DELTA CHANTIER s’adapte réellement à leurs besoins :

  • choix à la carte parmi différentes conventions d’assurance. Le maître d'ouvrage bâtit ainsi son propre système d'assurance, chantier par chantier ;
  • plusieurs niveaux de franchises.

Un contrat simple et complet

La solution d'assurance DELTA CHANTIER se veut particulièrement simple à mettre en œuvre :

  • par le biais d’une seule demande d’assurance, le maître d'ouvrage assure toute son opération et sélectionne les garanties adaptées à ses besoins ;
  • les ouvrages accessoires tels que les piscines, terrains de tennis ou parkings peuvent être intégrés au contrat.

Un contrat sécurisant

  • Pas de résiliation après sinistre en "Tous Risques Chantier".
  • L'assurance du chantier est prolongée gratuitement jusqu'à 30 jours, pour éviter la non-garantie en cas de retard dans l'achèvement du projet de construction.

Une garantie vol

Une garantie vol, tentative de vol et vandalisme est incluse.

Les données numériques du chantier également couvertes

Grâce à la garantie TRC Cyber (venant en complément de la garantie Tous Risques Chantier) il est possible, pour la première fois en France, de couvrir les conséquences financières d'une d’atteinte aux données numériques du chantier :

  • frais de décontamination, frais de reconstitution des données ;
  • frais de gestion de crise,
  • frais de notification auprès des tiers résultant de la nouvelle réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) ;
  • pertes d’exploitation et retards de chantier éventuels.

La garantie comprend également un accès 24 h / 24 à une plateforme d’assistance et de gestion de crise.

Le maître d'ouvrage est parfaitement couvert

  • Il est couvert pour les risques encourus et ce, tant vis-à-vis des tiers que de l’ouvrage lui-même, en cours et après réalisation.
  • Il est assuré à compter du démarrage du chantier et jusqu’à 10 ans après la réception et il répond à ses obligations d'assurance en matière de dommages-ouvrage.

Le budget du maître d'ouvrage est optimisé

Le maître d’ouvrage gère au mieux son budget : choix des garanties, économies d’échelle grâce à une souscription groupée de plusieurs conventions chez un seul et même assureur.

Le maître d'ouvrage est sûr de respecter ses engagements envers ses clients

En cas de sinistre, le maître d’ouvrage bénéficie d'une gestion efficace et rapide de son dossier. Le maître d'ouvrage préserve ainsi la confiance que ses clients ou ses partenaires lui accorde.

Le maître d'ouvrage bénéficie de l’expertise du leader de l’assurance construction

  • Le maître d'ouvrage fait le choix d'une solution d'assurance proposée par l'assureur de référence du marché.
  • Dès la conception du projet, et si cela s'avère nécessaire, le maître d'ouvrage pourra être conseillé et accompagné par des experts construction.

La maquette numérique et les données numériques du chantier sont aussi assurées

En cas d’atteinte aux données numériques du chantier, dont celles de la maquette numérique, le maître d'ouvrage, grâce à la garantie optionnelle TRC Cyber qu'il aura pu souscrire en complément de la TRC, bénéficie de la prise en charge des frais de reconstitution des données.

Exclusivité SMABTP : les données numériques du chantier également assurées

Le Groupe SMA est le premier assureur à proposer une garantie permettant de couvrir les conséquences d'une destruction ou détérioration des données numériques du chantier, résultant d'une cyber attaque ou d'une panne. L'assuré bénéficie, 24 h/24 et 7j/7, d'un accès à une plateforme d’assistance et de gestion de crise. Cette plateforme permet la qualification des attaques et des risques et accompagne l’assuré pour limiter les dégâts et les réparer.