Prévoyance Coups Durs

Maintenez votre niveau de vie en cas d’accident ou de maladie

Travailleurs non-salariés, en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, le régime de base vous indemnise au mieux à hauteur de 50% de votre revenu d’activité. Prévoyance Coups Durs vous permet d’assurer la sécurité financière de vos proches en cas de maladie ou d’accident.

Le contrat Prévoyance Coups Durs est  un contrat de prévoyance « Madelin » à adhésion facultative destiné à renforcer le régime de base des artisans du BTP.

Les garanties

Versement d’indemnités journalières en cas d’arrêts de travail suite à une maladie ou à un accident :

  • 14 niveaux d’indemnisation possibles,
  • 2 durées d’indemnisation au choix : 1 ou 3 ans,
  • 3 choix de franchises en cas de maladie : 7, 15, ou 30 jours,
  • Une prise en charge dès le 1er jour en cas d’accident ou d’hospitalisation. 

Versement d’une rente en cas d’invalidité

  • 8 niveaux de rente au choix
  • La rente varie selon le taux d’invalidité :

- de 33 à 66% : 50% de la rente,
- > 66% : 100% de la rente.

Une Option rente famille en cas de décès

  • Montant de la rente au choix : de 150 € à 1 500€
  • Rente versée trimestriellement :

- Au conjoint jusqu’à ses 55 ans, avec un montant minimum égal à 50% de la rente mensuelle souscrite,
- Aux enfants à charge jusqu’à leurs 18 ans ou 25 ans s’ils sont étudiants ou apprentis.

Fin des garanties

Pour les Indemnités journalières :

  • En cas de reprise d’une activité partielle,
  • Si le taux d’invalidité est supérieur à 33%,
  • Lors de l’ouverture des droits à la retraite de base,
  • Au-delà de 65 ans,
  • En cas de décès.

Pour la Rente Invalidité

  • En cas de départ à la retraite,
  • Si le taux d’invalidité devient inférieur à 33%,
  • Au 60e anniversaire,
  • En cas de décès.

Fiscalité

Les cotisations sont déductibles du bénéfice industriel et commercial avec la fiscalité Madelin.

Bénéficier d’un complément de revenus en cas d’imprévus

  • Des prestations versées indépendamment du régime de base : que vous soyez ou non indemnisé par le RSI.
  • Les conjoints collaborateurs peuvent adhérer aux garanties Invalidité et à l’Option Rente Famille.
  • 8 niveaux de rente possibles en cas d’invalidité.
  • Une prise en charge immédiate en cas d’accident ou d’hospitalisation.

Des atouts financiers

  • Des indemnités journalières modulables en fonction de ses moyens :
    - 14 niveaux d’indemnisation,
    - 2 formules pour la durée d’indemnisation.
  • Les cotisations sont déductibles du revenu imposable ou de vos bénéfices dans la limite des plafonds légaux (loi Madelin).
  • Dans le cadre de la loi Madelin, les rentes versées sont totalement exonérées d’impôt.
  • Vous maintenez votre niveau de vie en cas d’arrêt de travail et ceci indépendamment du régime obligatoire des indemnités journalières artisan.
  • Vous mettez financièrement à l’abri votre famille en souscrivant la garantie rente famille. Votre conjoint et vos enfants perçoivent une rente pouvant atteindre 1 500 €.
  • Vous pouvez déduire le montant de votre cotisation de votre revenu imposable ou de vos bénéfices.
  • Vous bénéficiez du partenariat entre professionnels de la protection sociale. Les garanties proposées par SMAvie ont été mises au point en partenariat avec PRO BTP. Vos fédérations professionnelles recommandent ces contrats collectifs de protection sociale, spécialement étudiés pour les travailleurs non salariés.

Les cotisations versées au titre de l’exercice N de ce contrat sont déductibles à hauteur de :

7% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS)
+
3,75% du bénéfice (ou revenu) imposable
_____________________________________________________________________________________________
Le total ainsi obtenu ne peut excéder 3% de 8 fois le PASS de l’année en cours.

 

01/07/2014
Cette notice est destinée à informer l’adhérent des principales dispositions fiscales en vigueur s’appliquant à ce contrat. Elle n’a qu’une valeur d’information et ne constitue pas un document contractuel.

Un Capital Invalidité décès en plus !

Avec le contrat Capital Invalidité Décès, votre conjoint touche un capital selon l’option choisie. Vous définissez le montant du capital de 5 000 € à 200 000 €.