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BATISANTE Major

Bénéficiez d'une complémentaire santé individuelle avec une large couverture des frais chirurgicaux, optique et dentaire

Vous le savez : les frais dentaires, les soins infirmiers et les dépassements d’honoraires ne sont pas suffisamment remboursés par votre régime obligatoire ! Avec la complémentaire santé individuelle BATISANTE Major, vos frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques sont largement pris en charge pour vous et votre famille.

BATISANTE Major garantit le remboursement des frais médicaux et chirurgicaux en complément du régime obligatoire.

Les principes du contrat

  • 5 formules au choix, avec des niveaux de garanties évolutifs :
    - VITA :
    pour un premier niveau de couverture
    - PRIMA :
    pour couvrir les besoins fondamentaux
    - MEDIA :
    pour une couverture intermédiaire
    - OPTIMA :
    pour une couverture étendue
    - SERENA: pour couvrir les besoins des séniors de 60 à 75 ans, déjà assurés auprès du Groupe SMA

  • Accès à des pratiques médicales innovantes ou des spécialités non prises en charge par le régime obligatoire : ostéopathie, acupuncture…

  • Large éventail de services en cas de maladie, d’accident, d’hospitalisation ou de décès : aide ménagère, assistance aux enfants, garde des animaux domestiques, rapatriement en cas de maladie à l’étranger…

  • Pas de questionnaire médical

  • Souscription jusqu’à 65 ans

Les avantages financiers

  • Cotisations calculées en fonction de l’âge de chaque bénéficiaire, de la formule sélectionnée et du choix d’un ou des modules facultatifs permettant de renforcer les postes optique et/ou dentaire

  • Gratuité à partir du 3ème enfant âgé de moins de 18 ans

  • Réduction couple

  • Tiers payant

Spécial TNS

Fiscalité de la loi Madelin, si vous êtes professionnel indépendant, les cotisations versées au titre de BATISANTE Major sont déductibles de votre bénéfice imposable

Un large choix de garanties

  • Prise en charge de vos soins courants : consultations (médecins généralistes ou spécialistes), soins infirmiers, actes de radiologie…

  • Garanties évolutives en cas d’hospitalisation

  • Forfait de remboursement déterminé à l’avance en optique et pour les implants dentaires

  • Possibilité de renforcer vos garanties pour vos frais dentaires, d’orthodontie, de parodontologie…

  • Forfait pour les médecines naturelles non prises en charge par le régime obligatoire

  • Prise en charge des actes de prévention : sevrage tabagique, dépistage du diabète, vaccins du voyageur, vaccin anti-grippe, troubles de l’audition…

  • Garanties d’assistance complètes : aide ménagère à domicile, garde des enfants, prise en charge complémentaire ou avance des frais médicaux engagés à l’étranger…
    Comment fonctionne votre régime obligatoire ?

Une adhésion simplifiée

  • Aucun délai d’attente

  • Pas de questionnaire de santé, ni contrôle médical

Les avantages financiers

  • Tarif préférentiel en cas d’adhésion de plusieurs membres de la famille

  • Tiers-payant

Spécial TNS

Si vous êtes professionnel indépendant, les cotisations versées au titre de BATISANTE Major sont déductibles de votre bénéfice imposable

  • Optez pour la formule qui vous ressemble ! Vous avez le choix entre quatre formules de remboursements et la possibilité d’être encore mieux remboursé sur les soins dentaires en prenant le module optionnel.

  • Vous voulez consulter un chiropracteur ou un diététicien. Cette dépense ne sera pas prise en charge par le régime obligatoire et pourtant vous avez le droit.
    BATISANTE Major vous permet d’être remboursé quand vous en avez besoin.

  • Pas d’avance d’argent grâce au tiers payant !

Objet du contrat

BATISANTÉ Major est un contrat collectif d’assurance à adhésion facultative régi par le Code des assurances.

Le contrat BATISANTÉ Major, est un contrat d’assurance santé solidaire et responsable. Il est soumis à une taxe de solidarité additionnelle de 13,27 % permettant d’assurer, entre autre, le financement de la CMU.

BATISANTÉ Majorgarantit aux bénéficiaires désignés dans le bulletin d’adhésion, le remboursement des frais médicaux ou chirurgicaux occasionnés par une maladie, un accident ou une maternité, en complément des prestations qui sont versées par le régime obligatoire.  

Le contrat BATISANTÉ Major peut être souscrit dans le cadre de la loi Madelin (loi sur l’initiative et l’entreprise individuelle n° 94-126 du 11 février 1994).

BATISANTÉ Major n’est pas éligible à l’aide à la complémentaire santé (ACS).

BATISANTÉ Major est un contrat indemnitaire, quel que soit le niveau des garanties proposées, le total des remboursements, y compris la part du régime obligatoire et des autres complémentaires santés, ne pourra excéder le montant des dépenses réelles.

Fiscalité

Lorsque le contrat BATISANTÉ Major est souscrit dans le cadre de la loi « Madelin »,  les cotisations versées au titre des garanties « remboursement des frais de santé » sont déductibles du bénéfice (ou revenu*) imposable au cours de l’exercice N à hauteur de :

7% du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) de l’exercice N
+
3,75% de la rémunération brute imposable (hors dividendes) de l’exercice N
_________________________________________________________________________
Le total ainsi obtenu ne peut excéder 3% de 8 fois le PASS de l’année en cours. 

Il s’agit d’un plafond global qui concerne les cotisations versées au titre des contrats de prévoyance et de santé complémentaire éligibles à la fiscalité de la loi Madelin.

28/02/2018
Cette notice est destinée à informer l’adhérent des principales dispositions fiscales en vigueur s’appliquant à ces contrats au 28 février 2018, sous réserve de l’évolution de la législation au jour de l’événement. Elle n’a qu’une valeur d’information et ne constitue pas un document contractuel, ni la notice fiscale des contrats.

Un renfort optionnel dentaire

BATISANTE Major propose un module facultatif : « dentaire plus ». Vous bénéficiez ainsi d’un forfait annuel pour les prothèses et implants dentaires.