GLOBAL INGENIERIE - Architectes d’intérieur

Architectes d’intérieur, sécurisez votre activité et toutes vos missions !

Défaut de conseil, erreur dans le suivi du chantier, mauvaise préconisation de procédés… Toutes ces défaillances peuvent vous coûter chères et mettre à mal la pérennité de votre cabinet. Avec GLOBAL INGENIERIE, optez pour la tranquillité : tous vos risques sont couverts en un seul contrat.

GLOBAL INGENIERIE est un contrat d'assurances de responsabilités

Il est destiné aux architectes d’intérieur, quels que soient leur effectif, leur volume d’honoraires, leur mode d’exercice, la nature de leurs clients et le type d’ouvrage sur lequel porte leurs missions.

GLOBAL INGENIERIE couvre en un seul contrat toutes les missions réalisées par les architectes d’intérieur, avec les garanties suivantes :

  • responsabilité décennale pour les dommages à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception ;
  • bon fonctionnement pour les dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une durée de 2 ans à compter de la réception ;
  • responsabilité civile professionnelle pour les dommages aux tiers (matériels, immatériels, corporels), y compris le risque d’atteintes à l’environnement ;
  • responsabilité civile exploitation pour les dommages aux préposés (faute inexcusable, par exemple) et pour les dommages aux tiers du fait de l’exploitation du cabinet ;
  • protection juridique.

GLOBAL INGENIERIE est un contrat rédigé en :

  • « tous fondements juridiques » : quel que soit le fondement juridique sur lequel la responsabilité de l’architecte d’intérieur est recherchée, ce dernier est protégé ;
  • « tout sauf » : tout ce qui n’est pas précisément exclu dans le contrat est garanti.

La cotisation de GLOBAL INGENIERIE est fonction du volume d’activité (calculée sur les honoraires).

GLOBAL INGENIERIE propose 2 formules de montants de garanties et 3 formules de franchises.


Un contrat simple

GLOBAL INGENIERIE couvre en un seul et unique contrat l’ensemble des responsabilités que l’architecte d’intérieur peut encourir du fait de son activité et de ses missions :

  • responsabilité décennale et responsabilités annexes comme le bon fonctionnement,
  • responsabilité civile professionnelle et exploitation,
  • responsabilité civile atteinte à l’environnement et responsabilité environnementale ;
  • protection juridique.

Un contrat qui va au-delà des simples garanties légales obligatoires pour tout architecte d’intérieur

GLOBAL INGENIERIE apporte des garanties complémentaires spécifiques et adaptées aux architectes d’intérieur :

  • erreur sans désordre avant et après réception ; exemple : erreur de plan découverte en cours de chantier impliquant des travaux de reprise,
  • erreur d’implantation horizontale ou verticale,
  • dommages intermédiaires ; exemple : fissurations non-infiltrantes dues à une erreur de conception.

L’assurance d’être bien assuré aujourd'hui comme demain

  • GLOBAL INGENIERIE est un contrat « tous fondements juridiques » : il permet l'adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence (comme la responsabilité contractuelle ou la responsabilité sur les dommages intermédiaires).
  • GLOBAL INGENIERIE est un contrat « tout sauf » : tout ce qui n’est pas précisément exclu du contrat est garanti.

Une couverture optimale

  • Quelle que soit la nature des ouvrages sur lesquels la mission porte (ouvrage soumis ou non à obligation d’assurance décennale), GLOBAL INGENIERIE apporte une vraie garantie de responsabilité décennale que les dommages atteignent la solidité de l’ouvrage ou le rendent impropre à destination.
  • La responsabilité, que l’architecte d’intérieur peut supporter du fait d’une erreur dans la préconisation de procédés, est assurée, que ces derniers relèvent de la technique courante ou non courante, bénéficient ou non d’un Pass’Innovation.
  • Des garanties sont automatiquement apportées pour les missions portant sur des ouvrages réalisés dans les pays limitrophes de la France métropolitaine.



Vous êtes sûr d’être bien assuré

Vous pouvez vous concentrer sur votre métier. Toutes vos responsabilités pour les activités que vous exercez, avant et après réception, sont couvertes par un seul contrat. Celui-ci va bien au-delà de la simple couverture de vos responsabilités légales et ce, quel que soit le moment de votre intervention (en phase de conception ou de suivi de chantier).

Vous gagnez du temps

Vous êtes écouté et compris. Conseillers, gestionnaires de contrats, gestionnaires règlement, experts : vous avez toujours à faire à des professionnels proches de chez vous qui connaissent les spécificités de votre métier.

 Vous payez le juste prix

  • Votre cotisation est fonction de vos honoraires.
  • Votre professionnalisme est reconnu : démarche qualité, expérience professionnelle, qualification, sinistralité maîtrisée vous font bénéficier d’une cotisation avantageuse.
  • Vos spécificités sont prises en compte : GLOBAL INGENIERIE dispose de plusieurs montants de garanties et de franchises pour vous proposer la couverture dont vous avez besoin.
GLOBAL INGENIERIE, un contrat qui va plus loin que les garanties légales

Garanties obligatoires, nombreuses garanties complémentaires : GLOBAL INGENIERIE, un seul contrat pour couvrir l’ensemble de vos responsabilités !