Assurance professionnelle des architectes

GLOBAL ARCHITECTE - Architectes, sécurisez votre activité et toutes vos missions !

Erreur de conception, défaut dans le suivi du chantier, mauvais calculs… Toutes ces défaillances peuvent vous coûter cher et mettre à mal la pérennité de votre cabinet. Avec GLOBAL ARCHITECTE, optez pour la tranquillité : tous vos risques sont couverts en un seul contrat.

Un contrat d’assurance spécialement conçu pour les architectes

GLOBAL ARCHITECTE est un contrat d'assurance qui couvre les obligations légales d’assurance des cabinets d’architecture, quels que soient leur effectif, leur mode d’exercice, la nature de leur client et le type d’ouvrages sur lequel portent leurs missions.

Des garanties complètes

GLOBAL ARCHITECTE couvre en un seul contrat tous les actes réalisés par les architectes, avec les garanties suivantes :

  • responsabilité décennale, pour la couverture des dommages à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la réception ;
  • garantie de bon fonctionnement, pour la couverture des dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une durée de 2 ans à compter de la réception ;
  • responsabilité civile professionnelle, pour l'assurance de la responsabilité en cas de dommages (matériels, immatériels, corporels) aux tiers y compris le risque d’atteinte à l’environnement ;
  • responsabilité civile exploitation, pour la couverture des dommages aux préposés (faute inexcusable, par exemple) et des dommages aux tiers du fait de l’exploitation du cabinet ;
  • protection juridique, pour fournir les moyens juridiques et financiers pour faire valoir ses droits en cas de litige garanti dans le cadre de l'activité professionnelle.

Une protection optimale

GLOBAL ARCHITECTE est un contrat rédigé en :

  • « tous fondements juridiques » : quel que soit le fondement juridique sur lequel la responsabilité de l’architecte  est recherchée, ce dernier est protégé,
  • « tout sauf » : tout ce qui n’est pas précisément exclu dans le contrat est garanti.

Un contrat sur mesure et sécurisant

  • Le contrat GLOBAL ARCHITECTE comporte 2 formules de montants de garantie et 6 choix de franchises modulables pour répondre et s'adapter aux besoins de chaque architecte.
  • Toutes les garanties sont accordées automatiquement pour les missions concernant des chantiers jusqu’à 26 millions d’euros hors taxes.
  • Le montant de la cotisation est déterminé en fonction du volume d’affaires.

Un contrat complet

GLOBAL ARCHITECTE couvre en un seul et unique contrat l’ensemble des responsabilités que l’architecte peut encourir du fait de son activité et de ses missions :

  • responsabilité décennale et bon fonctionnement,
  • responsabilité civile exploitation,
  • responsabilité civile atteinte à l’environnement et responsabilité environnementale,
  • protection juridique.

Un contrat qui apporte des garanties adaptées au métier d’architecte

Avec le contrat GLOBAL ARCHITECTE, les professionnels de l'architecture disposent de garanties spécifiques à leurs risques, comme notamment :

  • la garantie d'erreur sans désordre avant et après réception (comme une erreur de plan se révélant en cours de chantier et impliquant des travaux de reprise) ;
  • la garantie d'erreur d’implantation horizontale ou verticale ;
  • la couverture des dommages intermédiaires (tels que des fissurations non-infiltrantes dues à une erreur de conception).

L’assurance d’être bien assuré aujourd'hui comme demain

La solution conçue par SMABTP est un contrat :

  • « tous fondements juridiques » : il garantit la responsabilité du cabinet quel que soit le fondement sur lequel il est recherché en cas de sinistre. Cette disposition contractuelle permet l'adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence (comme la responsabilité contractuelle ou la responsabilité sur les dommages intermédiaires).
  • « tout sauf » : tout ce qui n’est pas précisément exclu du contrat est garanti pour les missions que l'architecte déclare exercer.

Une couverture optimale

  • Quelle que soit la nature des ouvrages sur lesquels la mission porte (ouvrage soumis ou non à obligation d’assurance décennale), le contrat apporte une garantie de responsabilité décennale que cela concerne la solidité ou l’impropriété à destination.
  • En cas d’erreur dans la recommandation de procédés, relevant de la technique courante ou non courante et bénéficiant ou non d’un Pass’Innovation, la responsabilité de l’architecte est assurée.

Des garanties étendues

  • Des garanties sont automatiquement apportées pour les missions portant sur des ouvrages réalisés dans les pays limitrophes de la France métropolitaine.
  • Les responsabilités professionnelles de l’architecte sont couvertes même lorsqu’il participe à un groupement momentané de maîtrise d’œuvre, qu’il intervienne en tant que mandataire pour l’accomplissement de certaines missions bien définies ou en tant que membre du groupement (conjoint et/ou solidaire).

Vous êtes sûr d’être bien assuré

Vous pouvez vous concentrer sur votre métier. Toutes vos responsabilités pour les missions que vous exercez, avant et après réception, sont couvertes par un seul contrat. Celui-ci s’adapte parfaitement à vos obligations légales d’assurance et ce, quel que soit le moment auquel intervient votre mission (en phase conception comme en phase de suivi de chantier).

Des professionnels à votre écoute

Vous êtes écouté et compris et avec SMABTP, vous disposez d’un savoir-faire et d’une expertise uniques de l’assurance de votre métier. Conseillers, gestionnaires de contrats, gestionnaires règlement, experts : vous avez toujours à faire à des professionnels proches de chez vous qui connaissent les spécificités et les risques professionnels liés à votre métier.

Vous gagnez du temps : une seule et unique déclaration annuelle de votre chiffre d'affaires

Vous vous épargnez tous les actes de gestion et la déclaration fastidieuse de chacun de vos chantiers. Une seule et unique déclaration annuelle de votre chiffre d’affaires suffit pour assurer l’ensemble de votre activité.

Vous payez le juste prix

  • Le coût de votre assurance est calculé en fonction de votre volume d’activité et de la nature de vos missions.
  • Votre sérieux et votre professionnalisme sont reconnus : démarche qualité, expérience professionnelle, sinistralité maîtrisée vous font bénéficier d’une cotisation avantageuse.

Une trésorerie maîtrisée

  • Vous choisissez votre mode de paiement par prélèvement ou par chèque ainsi que l’échelonnement (de 1 à 10 fois sans frais).
  • Les  coûts de votre assurance sont prévisibles et maîtrisés : la cotisation est calculée en fonction de votre activité réelle et vous êtes informés des montants de franchises dès votre souscription.

Un espace client pour faciliter votre quotidien

Dès la prise d'effet de votre contrat, vous disposez d’un espace client dédié. Celui-ci vous permet notamment :

  • de consulter toutes les informations concernant votre contrat et vos garanties,
  • d'obtenir vos attestations d'assurance,
  • d'accéder à vos relevés de comptes, au suivi de la gestion des sinistres, aux documents de gestion, aux coordonnées de vos interlocuteurs…

 

Vos missions complémentaires peuvent être également assurées !

Toutes les missions complémentaires que vous pouvez exercer (coordination SPS, diagnostic …) peuvent être assurées dans un seul et même contrat, avec des garanties adaptées.