Assurance professionnelle des constructeurs de maisons individuelles

PASS’CMI est une solution d’assurance intégrale, exclusivement destinée aux professionnels de la construction de maisons individuelles (CMI) intervenant dans le cadre d'un contrat de construction de maisons individuelles.

Spécialement conçu pour les constructeurs, le contrat d’assurance professionnelle PASS’CMI apporte une couverture complète de l’activité du constructeur, une garantie financière et des garanties au bénéfice du maître d’ouvrage. Vos risques sont maîtrisés, et vos clients sont protégés.

Quatre raisons de choisir le contrat PASS’CMI

Une solution adaptée aux différents modes de fonctionnement des constructeurs de maisons individuelles : réalisation des travaux par eux-mêmes ou sous-traitance en partie ou totalité, réalisation ou non de la maîtrise d'œuvre.
Une solution d'assurance tout-en-un, qui réunit une couverture complète de l’activité du constructeur, une caution de bonne fin de travaux conforme aux obligations légales, et des garanties au bénéfice du client maître d’ouvrage (dommages-ouvrage, constructeur non-réalisateur).
Un tarif sur mesure : votre cotisation tient compte de la mise en œuvre d'une démarche qualité, de l’obtention de qualifications (NF Cequami, Maisons Bois 21, Qualibat…) et de la maîtrise de votre sinistralité.
Un contrat mis au point par SMABTP, leader de l’assurance construction et véritable partenaire spécialisé, à vos côtés et à votre service partout en France.

Le + SMABTP : vos prestations en tant qu'intermédiaire bancaire (IOBSP) peuvent également être assurées.

Dans le cadre de votre activité de constructeur de maisons individuelles, vous pouvez être amené à jouer un rôle d’intermédiaire entre votre client, un établissement bancaire ou un autre intermédiaire pour l’étude du financement de son projet. À ce titre, votre responsabilité civile peut être engagée. SMABTP peut vous proposer des solutions d’assurance adaptées, en complément de votre contrat d’assurance PASS’CMI.

Des garanties essentielles pour le constructeur et son client

une couverture complète de l’activité du constructeur :
- responsabilité civile exploitation ;
- assurance tous risques chantier ;
- responsabilité décennale ;
- garantie erreur thermique (en option) ;
- protection juridique.

une garantie financière : garantie de livraison à prix et délais convenus, conforme aux obligations légales auxquelles sont soumis les constructeurs.
des garanties au bénéfice du maître d’ouvrage :
- dommages-ouvrage ;
- assurance de constructeur non réalisateur.

Le + SMABTP : une protection optimale

Pour une protection vraiment complète, PASS’CMI vous couvre au-delà des garanties traditionnelles. Le contrat assure également :

l’erreur d’implantation ;
le vice imprévisible du sol ;
le vol sur chantier ;
les sinistres de nature décennale qui ne relèveraient pas de l’obligation d’assurance.