Assurance de responsabilité professionnelle des architectes

Spécialement conçu pour les architectes, le contrat d'assurance professionnelle GLOBAL ARCHITECTE couvre l’ensemble des responsabilités que l’architecte peut encourir du fait de son activité et de ses missions.

GLOBAL ARCHITECTE est le contrat de référence pour les professionnels de l’architecture, quels que soient l'effectif de leur agence, leur mode d’exercice, la nature de leurs clients et le type d’ouvrages sur lequel portent leurs missions.

Cinq raisons de choisir l’assurance professionnelle GLOBAL ARCHITECTE

Un contrat très complet, avec toutes les garanties indispensables, dont, bien entendu, la garantie décennale.
Des garanties sur mesure : 2 formules de montants de garantie et 6 choix de franchises modulables, pour une assurance parfaitement adaptée à vos besoins.
Une offre spéciale « créateur » avec des cotisations minorées les 4 premières années pour les jeunes diplômés ou les architectes expérimentés qui souhaitent créer leur agence.
Un contrat très sécurisant : toutes les garanties sont accordées automatiquement pour les missions concernant des chantiers jusqu’à 26 millions d’euros HT.
Un tarif calculé au plus juste : le montant de la cotisation est déterminé en fonction du volume d’affaires du cabinet.

Le + SMABTP : vos missions complémentaires peuvent être également assurées !

Toutes les missions complémentaires que vous pouvez exercer (coordination SPS, diagnostic…) peuvent être assurées dans un seul et même contrat, avec des garanties appropriées.

Des garanties essentielles, adaptées à votre métier

Responsabilité décennale, pour la couverture des dommages compromettant l’ouvrage dans les 10 ans à compter de la réception, quelle que soit la nature de l'ouvrage sur lequel la mission porte (ouvrage soumis ou non à obligation d’assurance décennale).
Garantie de bon fonctionnement, pour la couverture des dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une durée de 2 ans à compter de la réception.
Responsabilité civile professionnelle, pour l'assurance de la responsabilité en cas de dommages (matériels, immatériels, corporels) aux tiers, y compris le risque d’atteinte à l’environnement.
Responsabilité civile exploitation, pour la couverture des dommages aux préposés (faute inexcusable, par exemple) et des dommages aux tiers du fait de l’exploitation de l’agence.
Protection juridique, pour disposer des moyens juridiques et financiers pour faire valoir vos droits en cas de litige garanti dans le cadre de l'activité professionnelle.

Une couverture optimale des risques et des responsabilités spécifiques de votre profession

L’erreur sans désordre avant et après réception (comme une erreur de plan se révélant en cours de chantier et impliquant des travaux de reprise).
L'erreur de conception, l'erreur de calcul, l'erreur dans la recommandation de procédés, le défaut dans le suivi du chantier.
L’erreur d’implantation horizontale ou verticale.
Les dommages intermédiaires (tels que des fissurations non-infiltrantes dues à une erreur de conception).

Le + SMABTP : l’assurance d’être bien assuré aujourd'hui comme demain

Pour une protection maximale, GLOBAL ARCHITECTE est un contrat rédigé sur le principe à la fois du :

« tous fondements juridiques » : il garantit la responsabilité de l’agence quel que soit le fondement sur lequel sa responsabilité est recherchée en cas de sinistre. Cette disposition contractuelle permet l'adaptation immédiate à toute obligation nouvelle que créerait la loi ou la jurisprudence (comme la responsabilité contractuelle ou la responsabilité sur les dommages intermédiaires) ;
« tout sauf » : tout ce qui n’est pas précisément exclu du contrat est garanti pour les missions que l'architecte déclare exercer.