Assurances de personnes

Optimiser la reprise d’une entreprise

Mis à jour le 29 mai 2019

  • Introduction


    Il est important pour un repreneur de faire le point sur les garanties liées à son activité et sur la couverture des engagements sociaux.

  • Faites le point sur la couverture des engagements sociaux


    Parce que la transmission d’une entreprise entraine souvent des mouvements de personnel, le repreneur aura tout intérêt à faire le point, dans les plus brefs délais, sur les assurances des engagements sociaux qui lui permettent de couvrir ses obligations conventionnelles vis-à-vis de ses salariés.

    - Solution d’assurance pour le cédant : BATIAvantages

  • Faites le point avec l’assureur sur les garanties liées à votre activité


    Même si les contrats d’assurance « responsabilité civile professionnelle » du cédant peuvent se poursuivre après la transmission, il existe un certain nombre de cas où le contrat prendra fin de plein droit ou sera remis en cause par l’assureur (en cas de modification ou d’aggravation du risque, par exemple). Le repreneur aura donc tout intérêt à faire le point sur les garanties indispensables à sa propre activité.

    En cas de transmission, l’acquéreur reprend généralement tout ou partie des biens matériels qui la composent : locaux, matériels de chantiers … L’assurance continue de plein droit au profit de l’acquéreur, à charge pour lui d’exécuter les obligations du contrat (paiement des primes notamment). Seule exception : l’assurance des véhicules sera suspendue de plein droit en cas de changement de carte grise. Dans tous les cas, le repreneur devra vérifier l’adéquation de ses contrats « dommages » et le niveau des garanties au regard de la nouvelle situation de l’entreprise.

    - Solution d’assurance pour le cédant : BATIRETRAITE MultiCompte

  • Couvrez les remboursements des échéances de prêt en cas d’emprunt


    Afin d’acquérir l’entreprise et de payer les différents droits et frais inhérents à la transmission, le repreneur a généralement recours à des prêts auprès d’organismes financiers. En cas de « coup dur » (décès, invalidité, perte d’emploi..), lui ou ses ayants-droits doivent pouvoir continuer à rembourser les échéances d’emprunt.

    - Solution d’assurance pour le repreneur : BATIPREVOYANCE Emprunteur

     

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