Assurances de personnes

Les solutions d’épargne

Mis à jour le 29 mai 2019


Des solutions d’épargne adaptées à vos besoins vous permettent de valoriser votre patrimoine, concrétiser un projet, préparer votre avenir… Assurance-vie, contrat de capitalisation, PEA, PERP.


  • L’assurance-vie


    L’assurance-vie est un outil idéal pour protéger ses proches, se constituer une épargne, faire fructifier un capital, préparer sa retraite ou transmettre une partie de son patrimoine. Il existe différentes solutions d’épargne adaptées aux situations et aux besoins de chacun.

    Les différentes formules d’assurance-vie

    L’assurance-vie multisupport : elle permet d’investir sur le long terme et de choisir entre plusieurs supports financiers pour dynamiser la performance de son épargne.

    Il est possible de composer son contrat en répartissant l’épargne entre le fonds en euros et une gamme de supports d’investissement allant du plus dynamique au plus sécurisé. Vous bénéficiez ainsi de la sécurité du support en euros et des opportunités offertes par les marchés financiers.

    Les supports en unités de compte comportent un risque de perte en capital. Seul le nombre d'unités de compte est garanti et non leur valeur qui peut évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction de la situation des marchés financiers. Les performances passées ne présagent pas des rendements à venir.

    Vous pouvez aussi modifier la répartition de votre épargne à tout moment, en fonction de vos projets ou de l’orientation des marchés.

    Vous bénéficiez, si vous le souhaitez, d’une gestion personnalisée. Grâce aux différentes options de gestion financière présentes dans le contrat BATIRETRAITE MultiCompte*, SMAvie BTP vous accompagne pour investir en toute sérénité. La répartition de votre épargne évolue ainsi automatiquement pour améliorer sa performance ou sécuriser son rendement.

    *BATIRETRAITE MultiCompte est un contrat collectif d'assurance vie à adhésion facultative dont les garanties sont exprimées en euros et/ ou en unités de compte.

     

    L’assurance-vie en euros : elle offre la possibilité de bénéficier chaque année d’une rémunération garantie. A celle-ci s’ajoute une participation aux résultats égale à 100% des bénéfices réalisés sur ce contrat.

    Le contrat BATIRETRAITE 2, quant à lui, est composé d’actifs à dominante obligataire.

    Grâce à l’effet cliquet, votre épargne est constamment revalorisée et vous avez l’assurance que les sommes investies sur votre contrat ne peuvent jamais diminuer. En effet, les intérêts versés vous sont définitivement acquis.

    Les atouts de l’assurance vie

    - sécurité : sur le support en euros, votre épargne bénéficie d’une garantie sur le capital et sur les intérêts générés chaque année, quelle que soit l’évolution des marchés financiers. Les intérêts sont réinvestis chaque année et augmentent ainsi votre capital, c’est ce qu’on appelle « l’effet cliquet »

    - souplesse : vous alimentez votre contrat à votre rythme en effectuant des versements ponctuels ou programmés à partir de 75 euros par mois ;

    - disponibilité : l’épargne n’est pas bloquée et reste toujours disponible (à condition qu’il n’y ait pas de bénéficiaire acceptant et dans le respect de la fiscalité applicable) ;

    - liberté : vous pouvez à tout moment modifier le nom des bénéficiaires de votre contrat (à condition de respecter la législation en vigueur)et changer la répartition de votre épargne d’un support d’investissement vers un autre (dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie multisupport) ;

    - fiscalité : en cas de rachat, seule la partie des intérêts incluse dans le rachat est soumise à l’impôt sur le revenu.

    Au-delà de 8 ans, un abattement s’applique sur le montant des intérêts soumis à imposition.

    En cas de décès, les capitaux transmis à vos proches sont en partie défiscalisés.

    A noter : le rendement des contrats d’assurance-vie de SMAvie BTP se situe régulièrement parmi les meilleurs du marché.

     

  • Le contrat de capitalisation


    Dans certaines situations patrimoniales, compléter son assurance-vie par un contrat de capitalisation peut s’avérer judicieux.

    Le contrat de capitalisation BATIPLACEMENT MultiCompte* proposé par SMAvie BTP permet de se constituer une épargne entièrement disponible qui peut, éventuellement, être transformée en rente viagère. Il permet également de répartir son épargne entre un support en euros et des unités de compte.

    *BATIPLACEMENT MultiCompte est un contrat collectif de capitalisation nominatif à adhésion facultative dont les droits sont exprimés en euros (hors régime fiscal PEA) et en unités de compte.

    Les particularités du contrat de capitalisation

    Alors que le contrat d’assurance-vie se dénoue au décès de l’assuré (sauf en cas de rachat total anticipé) selon les termes prévus dans la clause bénéficiaire, le contrat de capitalisation est un pur produit d’épargne. Il a une durée déterminée de 8 ans, délai qui se prolonge automatiquement sans toutefois pouvoir excéder 30 ans.

    Le contrat de capitalisation présente les mêmes avantages fiscaux que l’assurance-vie en cas de retrait.

    Le contrat de capitalisation présente toutefois plusieurs particularités qui sont autant d’atouts pour une optimisation de la gestion de son patrimoine :

    - il peut faire l’objet d’une donation (en intégralité ou en démembrement) tout en conservant son antériorité fiscale. Il est ainsi possible de procéder de son vivant à la transmission de son patrimoine. Si aucune donation n’est effectuée, au décès du titulaire, le contrat de capitalisation est intégré dans sa succession. S’il n’y a qu’un seul héritier ou légataire, le contrat peut être maintenu à son profit avec conservation de l’antériorité fiscale.

    Les différences entre un contrat de capitalisation et un contrat d’assurance-vie

    Ces deux contrats sont assez proches aux premiers abords. Néanmoins, il existe quelques particularités fiscales et civiles qui les différencient :

    - l’adhésion : le contrat d’assurance-vie peut uniquement être souscrit par une personne physique. Le contrat de capitalisation est quant à lui ouvert aussi bien aux personnes physiques qu’aux personnes morales soumises à l’impôt sur le revenu ;

    - la durée : l’assurance-vie se dénoue au décès de l’assuré tandis que le contrat de capitalisation a une durée fixée à la signature du contrat. Les deux contrats peuvent toutefois se dénouer par un rachat total ;

    - la transmission : contrairement à l’assurance-vie qui peut uniquement être rachetée ou transmise par décès, le contrat de capitalisation peut faire l’objet d’une donation ;

    - en cas de décès du titulaire du contrat : l’assurance-vie prévoit une exonération des droits de succession sous certaines conditions. Dans le cadre d’un contrat de capitalisation, la valeur de rachat est réintégrée dans la succession. En cas de rachat, c’est la fiscalité du rachat qui s’applique.

     

  • Le plan d’épargne en actions (PEA)


    Un PEA « assurance » est un PEA souscrit dans le cadre d’un contrat de capitalisation (et non d’un contrat d’assurance-vie).

    Contrairement au PEA bancaire, il n'est pas possible dans un PEA « assurance » de loger des titres détenus en direct. Le PEA « assurance » est, en fait, un contrat de capitalisation, investi en unités de compte.

    Comme le PEA classique, il est réservé aux personnes physiques fiscalement domiciliées en France de plus de 18 ans. Un seul PEA est autorisé par personne. Le cumul PEA bancaire et PEA assurance n’est pas possible.

    Le PEA « assurance » peut faire l’objet de nombreuses stratégies patrimoniales applicables au contrat de capitalisation, comme par exemple :

    - le démembrement du contrat de capitalisation ;

    - bénéficier d’avances sur contrat de capitalisation ;

    - la donation du contrat de capitalisation…

    Les différences entre un PEA assurance et un PEA bancaire

    solutions d'épargne, le plan d'épargne en action PEA

     

    Le transfert d’un PEA

    Un PEA qu’il soit bancaire ou assurance peut faire l’objet, à tout moment, d’un transfert d’un établissement gestionnaire à un autre.

    Un PEA bancaire peut être transformé en PEA assurance en conservant l’antériorité fiscale, sans fiscalité liée au transfert.

  • Le plan d’épargne retraite populaire (PERP)


    Le plan d’épargne retraite populaire (PERP) permet de préparer sa future retraite en épargnant selon son rythme et ses moyens. Il permet d'obtenir, à partir de l'âge de la retraite, un complément de revenus.

    Le capital constitué est reversé sous forme d'une rente viagère. Il peut également être reversé sous forme de capital, à hauteur de 20 %.

    L'épargne versée sur un Perp est en principe bloquée jusqu'à l'âge de la retraite. Il est cependant possible de récupérer son épargne de façon anticipée notamment dans les cas suivants :

    - invalidité ;

    - décès du conjoint ou du partenaire de pacte civil de solidarité (Pacs) ;

    - expiration des droits aux allocations chômage ;

    - surendettement ;

    - cessation d'activité non salariée à la suite d'un jugement de liquidation judiciaire.

    - sous certaines conditions lorsque la valeur de transfert du contrat est inférieure à 2000 €.

    En cas de décès du bénéficiaire avant ou après la liquidation des droits à la retraite, la rente acquise peut être reversée sous forme de rente viagère au conjoint survivant ou à tout autre bénéficiaire expressément désigné dans le plan ou sous forme de rente éducation pour ses enfants mineurs.

    Chaque année, les sommes versées sur un Perp sont déductibles pour chaque membre du foyer fiscal, dans la limite d'un plafond global.

  • La fiscalité en cas de rachat


    fiscalité en cas de rachat

    fiscalité en cas de rachat

     

    Un mot sur l'IFI

    L’ISF a été supprimé et remplacé par l’IFI. Ce dernier impôt ne concerne que les sociétaires ayant investi dans l’unité de compte Elysées Pierre au titre d’un contrat BATIVALEURS ou SAGEVALEURS. Pour ces derniers, la contre-valeur des unités de compte Elysées Pierre au 1er janvier 2018 entrera dans l’assiette de leur impôt sur la fortune immobilière s’ils y sont soumis.

     

    Document publicitaire - Seule la notice d'information à valeur de contrat.

     

    Solutions d'assurance

    BATIRETRAITE MultiCompte

    BATIRETRAITE MultiCompte avec la formule Initial

    BATIRETRAITE 2

    BATIPLACEMENT MultiCompte

    BATIPLACEMENT MutltiCompte PEA

    BATIRETRAITE PERP

    B@TIPROJET

    - B@TIPROJET avec la formule Initial

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