Retour à l'accueil
groupe-sma.fr
Mentions légales
Accueil / Imprimés
IMPRIMES
Activité professionnelle : demandes d'assurance "abonnement"
> Multirisque des constructeurs de maisons individuelles (416 ko)
(Responsabilité civile et décennale, dommages-ouvrage)
> Responsabilité civile promoteur (295 ko)
> Responsabilité civile travaux des entreprises (ARTEC)
Mission coordonateur prévention sécurité santé
> Police assurance construction (PAC)
(Responsabilité décennale obligatoire et garanties complémentaires des entreprises)
> CAP 2000
(Responsabilité civile et décennale, dommages en cours de travaux / Mission de coordonateur prévention sécurité santé)
> Contrat global Ingénierie
> Contrat global constructeur
> Responsabilité civile "loueur de matériel d'entreprise" (84 ko)
> Responsabilité professionnelle des fabricants de matériaux (33 ko)
> Responsabilité professionnelle des négociants de matériaux (33 ko)
> Contrat global architectes
> AtouTP confort ( Responsabilité civile du fait des travaux, dommages en cours de travaux, ,dommages à l'ouvrage après réception des entreprises de travaux publics)
> Assurance de la responsabilité des dirigeants - contrat ELITE
> Demande d'assurance contrat bris de machine
Activité professionnelle : demandes d'assurance "chantier"
> Garanties assurance construction des maître d'ouvrage
> Fondéos : garantie de chantier concernant la construction ou la rénovation d'un ouvrage d'infrastructure non soumis à l'obligation d'assurance décennale
> Contrat "global aménageur" (88 ko)
> Avenant d'opération d'aménagement (115 ko)
Activité professionnelle : déclarations de sinistre
> Responsabilité civile (287 ko)
(Dommages en cours de chantier)
> Responsabilité décennale (291 ko)
(dommages à l'ouvrage après réception)
> Dommages-ouvrage (266 ko)
Biens professionnels et auto : demande d'assurance et déclaration de sinistre
> Contrat d'assurance automobile des flottes
(Demande d'assurance)
> Locaux professionnels : Propriétaire non occupant sécurité (31 ko)
(demande d'assurance)
> Locaux professionnels (32 ko)
(Demande d'assurance)
> Locaux professionnels
(Notice d'information sur le contrat))
> Locaux professionnels
(Déclaration de sinistre incendie, vol, bris de machine, dommages éléctriques)
> Engins de chantier : Kantor (155 ko)
(demande d'assurance)